CLOS DU CHAPITRE

GFA

Présentation de la marque CLOS DU CHAPITRE

Déposée le 15 février 1990 par GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA, domicilié(e) Domaine clos du Chapitre, 71570 St Amour Bellevue (dossier no 2166192) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA domicilié(e) (dossier no 2166192) - France.

La marque CLOS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU CHAPITRE est expirée depuis le 15 février 2010.

GFA a également déposé les autres marques suivantes : RADIO LABOUR , LA REVUE DE L'ELEVEUR LAITIER , TNLA , BULLES EXPO , T'CHIZ BAR RESTAURANT , T'CHIZ BAR RESTAURANT , FRANCE AGRICOLE La lettre du Machinisme , CHATEAU TOUR DE FARGES , Château de Collardeau , LA TOQUE MAGAZINE